# DE FACTO

> Association sans but lucratif fondée en 2005, autres activités de soutien à la création artistique et aux spectacles, nca, dont le siège est à Forest.

Ce texte est la version Markdown de https://firmatlas.be/fr/0876049560-de-facto.

## En bref

DE FACTO (association sans but lucratif) est une entreprise active dont le siège est à 1190 Forest, numéro d'entreprise 0876.049.560. L'activité principale est autres activités de soutien à la création artistique et aux spectacles, nca (NACE 90399). L'entreprise existe depuis le 14 septembre 2005. Lors du contrôle du 20 novembre 2026, elle était inscrite sur Peppol, le réseau de facturation électronique. Elle est inscrite comme employeur à l'ONSS. La BCE compte 1 unité d'établissement.

## Identité

- **N° d’entreprise:** 0876.049.560
- **N° de TVA:** BE0876049560 (pas encore confirmée par VIES)
- **Forme juridique:** Association sans but lucratif
- **Situation juridique:** Ni faillite ni liquidation
- **Date de début:** 14 septembre 2005 (21 ans)
- **EUID:** BEKBOBCE.0876.049.560 (Identifiant unique européen)

## Siège et activité

- **Siège:** Rue de la Soierie 28 (1190 Forest)
- **Activité principale:** [Autres activités de soutien à la création artistique et aux spectacles, nca](https://firmatlas.be/fr/activite/90399-autres-activites-de-soutien-a-la-creation-artistique-et-aux) (NACE 90399)
- **Unités d'établissement:** [1 unité d'établissement](https://firmatlas.be/fr/0876049560-de-facto/etablissements)
- **Facturation électronique:** Reçoit factures et notes de crédit (0208 · 9925 · 20 novembre 2026)
- **Employeur:** Inscrite à l’ONSS

## Activités

- 90399 Autres activités de soutien à la création artistique et aux spectacles, nca (activité principale)

## Questions sur DE FACTO

### Où se trouve DE FACTO ?

L'adresse du siège de DE FACTO est Rue de la Soierie 28, 1190 Forest. DE FACTO compte 1 unité d'établissement à la BCE.

## Sources

- Données ouvertes BCE: 19 novembre 2026
- Peppol: 20 novembre 2026

---

Source : données ouvertes BCE du SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie, complétées par VIES, Peppol et BCE Public Search, chacun avec la date du contrôle. Firmatlas n'est pas lié au SPF Economie.
